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SPORTCO est une SPCC qui exploite au Canada seulement et dont la totalit$$ des actions sont d$$tenues par C$$line Chalifoux. L$$tat des r$$sultats pour son exercice de $12$ mois se terminant le $31$ d$$cembre de l$$an $10$ pr$$sente les $$l$$ments suivants :

B$$n$$fice d$$exploitation : $600000$ $

Autres revenus :

Int$$r$$ts sur placements de portefeuille : $25000$ $

Int$$r$$ts sur des comptes clients : $12000$ $

Dividende imposable non d$$termin$$ re$$u de FILS : $15000$ $

Dividende non imposable re$$u de PRIVCO : $1000$ $

Dividende imposable d$$termin$$ re$$u de PRIVCO : $8000$ $

Gain r$$sultant de la vente d$$actions de PUBCO : $42000$ $

FILS est une SPCC d$$tenue $60\%$ par le fils de C$$line et $40\%$ par SPORTCO.

Pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10,$ FILS a d$$clar$$ un revenu imposable de $100000$ $ constitu$$ seulement d$$un REEA pour lequel elle a demand$$ la d$$duction admissible aux petites entreprises $($DAPE$).$

Durant l$$ann$$e FILS a pay$$ ses actionnaires un dividende imposable non d$$termin$.$ Malgr$$ ces paiements de dividendes, FILS n$$a pas eu de remboursement au titre de dividendes $($RTD$).$

PRIVCO est une SPCC$.$ SPORTCO d$$tient $5\%$ des actions de PRIVCO. Mme Chalifoux n$$est pas li$$e aux autres actionnaires de PRIVCO.

Pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10,$ PRIVCO a r$$alis$$ un revenu imposable de $700000$ $ dont un REEA de $200000$ $ pour lequel elle a demand$$ la d$$duction admissible aux petites entreprises $($DAPE$).$

Durant l$$ann$$e$,$ PRIVCO a pay$$ un dividende non imposable et un dividende d$$termin$.$ Suite $$ ces paiements de dividendes, PRIVCO a re$$u un RTD de $6000$ $$.$

Finalement, le conjoint de madame Chalifoux est l$$unique actionnaire de CONJOINT, une SPCC$.$ Pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10,$ CONJOINT a d$$clar$$ un revenu imposable de $125000$ $ constitu$$ seulement d$$un REEA pour lequel elle a demand$$ la d$$duction admissible aux petites entreprises $($DAPE$).$

Outre les paiements de dividendes, il n$$y a aucune autre transaction entre les diff$$rentes soci$$t$$s$,$ soit SPORTCO, FILS, PRIVCO et CONJOINT. Le capital imposable combin$$ et le revenu de placement ajust$$ combin$$ de toutes les soci$$t$$s associ$$es ont toujours $$t$$ inf$$rieurs $10$ millions $ et $50000$ $ respectivement.

SPORTCO veut que vous preniez toutes les mesures pour r$$duire son fardeau fiscal de l$$an $10.$

N$$ayez crainte, dans la correction nous suivons les erreurs toutefois faites attention $$ ne pas inverser des chiffres lors de la saisie. Dans vos r$$ponses vous pouvez ignorer les d$$cimales dans vos r$$ponses$.1-$

Calculer le revenu d$$entreprise exploit$$e activement $($REEA$)$ de SPORTCO pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10.$

Calculer le revenu de placement total de SPORTCO pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10$e r$$ponse

Calculer le revenu net de SPORTCO pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10.$

Calculer le revenu imposable de SPORTCO pour son exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10.$

Calculer le revenu de SPORTCO qui b$$n$$ficie de la d$$duction admissible aux petites entreprises $($DAPE$)$ dans le calcul de son imp$$t pour l$$exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10$

Calculer le revenu de SPORTCO qui est assujetti $$ l$$imp$$t additionnel de la Partie I dans le calcul de son imp$$t pour l$$exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $1$ Calculer le revenu de SPORTCO qui b$$n$$ficie de la r$$duction d$$imp$$t g$$n$$rale $($RIG$)$ dans le calcul de son imp$$t pour l$$exercice termin$$ le $31$ d$$cembre l$$an $10.$

Calculer la fraction remboursable de l$$imp$$t de la Partie I $($FRIPI$)$ de SPORTCO pour l$$exercice termin$$ le $31$ d$$cembre l$$an $10.$ Calculer l$$imp$$t de la Partie IV de SPORTCO pour l$$exercice termin$$ le $31$ d$$cembre de l$$an $10.$

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